RGIE avant 1981 :
1.Normes du matériel installé:
On peut conserver le matériel existant pour autant qu'il correspondait au normes existantes à l'époque de l'installation
2.Différentiel:
On peut conserver les différentiels existants AC et/ou ceux inférieurs à 40A
3.Plombage du différentiel :
S'il n'y a pas de dispositif permettant le plombage du différentiel, le plombage de celui-ci n'est pas obligatoire.
4,Fusibles et disjoncteurs à broches :
On peut laisser les bases pour fusible/disjoncteur à broches pour autant que celles-ci soient munies de calibres adéquats.
5.Conducteurs 1 mm²:
Les conducteur en 1mm² peuvent être laisser en service pour autant qu'ils soient protégés par un fusible de 6A ou un disjoncteur de 10A
6.Code de couleur:
On peut laisser un conducteur de terre ou d'équipotentiel qui n'est pas de couleur vert/jaune, de laisser des conducteurs de couleur jaune ou verte.
7.Proximité de tuyaux eau/gaz/chauffage:
On peut conserver les canalisations électriques se trouvant à – de 3 cm de ces tuyauteries
8.Mise à la terre générale:
On peut conserver un conducteur de terre en cuivre pour autant qu'il soit d'au moins 6mm²
9.Câble ou canalisation sans terre:
On peut laisser en service des installations sans terre pour autant qu'elle n'alimentent pas un appareil de classe 1.
On peut également conserver les installations où on a installé fil de terre à l'extérieur des canalisations.
10.Liaisons équipotentielles:
Les liaisons équipotentielles ne sont pas obligatoires.
11.Prises de courant:
il est autorisé de laisser en service :
• - des prises de courant sans contact de terre et sans sécurité pour enfants (par contre, il est interdit de laisser en service les prises de courant avec broche de terre si cette dernière n'est pas reliée à la terre)
• - un nombre de socles de prise supérieur à huit
• - des prises dont l'axe des alvéoles se trouve à une hauteur inférieure à 15 cm (sauf locaux humides).
12.Circuit d 'éclairage:
Il est autorisé de n'avoir qu'un seul circuit d'éclairage par installation électrique.
13. Salle de bains ou douche:
Il est autorisé également :
• De ne pas protéger par un différentiel 30 mA, les matériels et appareils qui sont admis dans les salles d'eau, salles de douches et salles de bains ainsi que des dispositifs servant au raccordement des lessiveuses et lave-vaisselle à condition, dans les cas de salles de bains et salles de douches, de porter à 1 m la distance de 0,60 m servant à définir le volume 2m des baignoires et cuvettes de douches.
• De conserver les interrupteurs monopolaires pour la commande des appareils d'éclairage.
• De laisser en service des canalisations électriques ne répondant pas aux prescriptions de l’article 86.10 du RGIE ;
• de ne pas disposer de liaison équipotentielle des tuyauteries/bac douche/baignoire
Vous trouverez ci-dessous les points pour lesquels il y a une dérogation si votre installation électrique date d'avant le 10 mars 1981.
1.Normes du matériel installé:
On peut conserver le matériel existant pour autant qu'il correspondait au normes existantes à l'époque de l'installation
2.Différentiel:
On peut conserver les différentiels existants AC et/ou ceux inférieurs à 40A
3.Plombage du différentiel :
S'il n'y a pas de dispositif permettant le plombage du différentiel, le plombage de celui-ci n'est pas obligatoire.
4,Fusibles et disjoncteurs à broches :
On peut laisser les bases pour fusible/disjoncteur à broches pour autant que celles-ci soient munies de calibres adéquats.
5.Conducteurs 1 mm²:
Les conducteur en 1mm² peuvent être laisser en service pour autant qu'ils soient protégés par un fusible de 6A ou un disjoncteur de 10A
6.Code de couleur:
On peut laisser un conducteur de terre ou d'équipotentiel qui n'est pas de couleur vert/jaune, de laisser des conducteurs de couleur jaune ou verte.
7.Proximité de tuyaux eau/gaz/chauffage:
On peut conserver les canalisations électriques se trouvant à – de 3 cm de ces tuyauteries
8.Mise à la terre générale:
On peut conserver un conducteur de terre en cuivre pour autant qu'il soit d'au moins 6mm²
9.Câble ou canalisation sans terre:
On peut laisser en service des installations sans terre pour autant qu'elle n'alimentent pas un appareil de classe 1.
On peut également conserver les installations où on a installé fil de terre à l'extérieur des canalisations.
10.Liaisons équipotentielles:
Les liaisons équipotentielles ne sont pas obligatoires.
11.Prises de courant:
il est autorisé de laisser en service :
• - des prises de courant sans contact de terre et sans sécurité pour enfants (par contre, il est interdit de laisser en service les prises de courant avec broche de terre si cette dernière n'est pas reliée à la terre)
• - un nombre de socles de prise supérieur à huit
• - des prises dont l'axe des alvéoles se trouve à une hauteur inférieure à 15 cm (sauf locaux humides).
12.Circuit d 'éclairage:
Il est autorisé de n'avoir qu'un seul circuit d'éclairage par installation électrique.
13. Salle de bains ou douche:
Il est autorisé également :
• De ne pas protéger par un différentiel 30 mA, les matériels et appareils qui sont admis dans les salles d'eau, salles de douches et salles de bains ainsi que des dispositifs servant au raccordement des lessiveuses et lave-vaisselle à condition, dans les cas de salles de bains et salles de douches, de porter à 1 m la distance de 0,60 m servant à définir le volume 2m des baignoires et cuvettes de douches.
• De conserver les interrupteurs monopolaires pour la commande des appareils d'éclairage.
• De laisser en service des canalisations électriques ne répondant pas aux prescriptions de l’article 86.10 du RGIE ;
• de ne pas disposer de liaison équipotentielle des tuyauteries/bac douche/baignoire
1.Normes du matériel installé:
On peut conserver le matériel existant pour autant qu'il correspondait au normes existantes à l'époque de l'installation
2.Différentiel:
On peut conserver les différentiels existants AC et/ou ceux inférieurs à 40A
3.Plombage du différentiel :
S'il n'y a pas de dispositif permettant le plombage du différentiel, le plombage de celui-ci n'est pas obligatoire.
4,Fusibles et disjoncteurs à broches :
On peut laisser les bases pour fusible/disjoncteur à broches pour autant que celles-ci soient munies de calibres adéquats.
5.Conducteurs 1 mm²:
Les conducteur en 1mm² peuvent être laisser en service pour autant qu'ils soient protégés par un fusible de 6A ou un disjoncteur de 10A
6.Code de couleur:
On peut laisser un conducteur de terre ou d'équipotentiel qui n'est pas de couleur vert/jaune, de laisser des conducteurs de couleur jaune ou verte.
7.Proximité de tuyaux eau/gaz/chauffage:
On peut conserver les canalisations électriques se trouvant à – de 3 cm de ces tuyauteries
8.Mise à la terre générale:
On peut conserver un conducteur de terre en cuivre pour autant qu'il soit d'au moins 6mm²
9.Câble ou canalisation:
On peut laisser en service des installations sans terre pour autant qu'elle n'alimentent pas un appareil de classe 1.
On peut également conserver les installations où on a installé fil de terre à l'extérieur des canalisations.
10.Liaisons équipotentielles:
Les liaisons équipotentielles ne sont pas obligatoires.
11.Prises de courant:
il est autorisé de laisser en service :
• - des prises de courant sans contact de terre et sans sécurité pour enfants (par contre, il est interdit de laisser en service les prises de courant avec broche de terre si cette dernière n'est pas reliée à la terre)
• - un nombre de socles de prise supérieur à huit
• - des prises dont l'axe des alvéoles se trouve à une hauteur inférieure à 15 cm (sauf locaux humides).
12.Circuit d'éclairage:
Il est autorisé de n'avoir qu'un seul circuit d'éclairage par installation électrique.
13. Salle de bains ou douche:
Il est autorisé également :
• De ne pas protéger par un différentiel 30 mA, les matériels et appareils qui sont admis dans les salles d'eau, salles de douches et salles de bains ainsi que des dispositifs servant au raccordement des lessiveuses et lave-vaisselle à condition, dans les cas de salles de bains et salles de douches, de porter à 1 m la distance de 0,60 m servant à définir le volume 2m des baignoires et cuvettes de douches.
• De conserver les interrupteurs monopolaires pour la commande des appareils d'éclairage.
• De laisser en service des canalisations électriques ne répondant pas aux prescriptions de l’article 86.10 du RGIE ;
• de ne pas disposer de liaison équipotentielle des tuyauteries/bac douche/baignoire
On peut conserver le matériel existant pour autant qu'il correspondait au normes existantes à
l'époque de l'installation
2.Différentiel:
On peut conserver les différentiels existants AC et/ou ceux inférieurs à 40A
3.Plombage du différentiel :
S'il n'y a pas de dispositif permettant le plombage du différentiel, le plombage de celui-ci n'est pas obligatoire.
4,Fusibles et disjoncteurs à broches :
On peut laisser les bases pour fusible/disjoncteur à broches pour autant que celles-ci soient
munies de calibres adéquats.
5.Conducteurs 1 mm²:
Les conducteur en 1mm² peuvent être laisser en service pour autant qu'ils soient protégés par un
fusible de 6A ou un disjoncteur de 10A
6.Code de couleur:
On peut laisser un conducteur de terre ou d'équipotentiel qui n'est pas de couleur vert/jaune, de
laisser des conducteurs de couleur jaune ou verte.
7.Proximité de tuyaux eau/gaz/chauffage:
On peut conserver les canalisations électriques se trouvant à – de 3 cm de ces tuyauteries
8.Mise à la terre générale:
On peut conserver un conducteur de terre en cuivre pour autant qu'il soit d'au moins 6mm²
9.Câble ou canalisation sans terre:
On peut laisser en service des installations sans terre pour autant qu'elle n'alimentent pas un
appareil de classe 1.
On peut également conserver les installations où on a installé fil de terre à l'extérieur des
canalisations.
10.Liaisons équipotentielles:
Les liaisons équipotentielles ne sont pas obligatoires.
11.Prises de courant:
il est
1.Normes du matériel installé:
On peut conserver le matériel existant pour autant qu'il correspondait au normes existantes à l'époque de l'installation
2.Différentiel:
On peut conserver les différentiels existants AC et/ou ceux inférieurs à 40A
3.Plombage du différentiel :
S'il n'y a pas de dispositif permettant le plombage du différentiel, le plombage de celui-ci n'est pas obligatoire.
4,Fusibles et disjoncteurs à broches :
On peut laisser les bases pour fusible/disjoncteur à broches pour autant que celles-ci soient munies de calibres adéquats.
5.Conducteurs 1 mm²:
Les conducteur en 1mm² peuvent être laisser en service pour autant qu'ils soient protégés par un fusible de 6A ou un disjoncteur de 10A
6.Code de couleur:
On peut laisser un conducteur de terre ou d'équipotentiel qui n'est pas de couleur vert/jaune, de laisser des conducteurs de couleur jaune ou verte.
7.Proximité de tuyaux eau/gaz/chauffage:
On peut conserver les canalisations électriques se trouvant à – de 3 cm de ces tuyauteries
8.Mise à la terre générale:
On peut conserver un conducteur de terre en cuivre pour autant qu'il soit d'au moins 6mm²
9.Câble ou canalisation sans terre:
On peut laisser en service des installations sans terre pour autant qu'elle n'alimentent pas un appareil de classe 1.
On peut également conserver les installations où on a installé fil de terre à l'extérieur des canalisations.
10.Liaisons équipotentielles:
Les liaisons équipotentielles ne sont pas obligatoires.
11.Prises de courant:
il est autorisé de laisser en service :
• - des prises de courant sans contact de terre et sans sécurité pour enfants (par contre, il est interdit de laisser en service les prises de courant avec broche de terre si cette dernière n'est pas reliée à la terre)
• - un nombre de socles de prise supérieur à huit
• - des prises dont l'axe des alvéoles se trouve à une hauteur inférieure à 15 cm (sauf locaux humides).
12.Circuit d 'éclairage:
Il est autorisé de n'avoir qu'un seul circuit d'éclairage par installation électrique.
13. Salle de bains ou douche:
Il est autorisé également :
• De ne pas protéger par un différentiel 30 mA, les matériels et appareils qui sont admis dans les salles d'eau, salles de douches et salles de bains ainsi que des dispositifs servant au raccordement des lessiveuses et lave-vaisselle à condition, dans les cas de salles de bains et salles de douches, de porter à 1 m la distance de 0,60 m servant à définir le volume 2m des baignoires et cuvettes de douches.
• De conserver les interrupteurs monopolaires pour la commande des appareils d'éclairage.
• De laisser en service des canalisations électriques ne répondant pas aux prescriptions de l’article 86.10 du RGIE ;
• de ne pas disposer de liaison équipotentielle des tuyauteries/bac douche/baignoire
1. Normes du matériel installé:
On peut conserver le matériel existant pour autant qu'il correspondait au normes existantes à
l'époque de l'installation
2.Différentiel:
On peut conserver les différentiels existants AC et/ou ceux inférieurs à 40A
3.Plombage du différentiel :
S'il n'y a pas de dispositif permettant le plombage du différentiel, le plombage de celui-ci n'est pas obligatoire.
4,Fusibles et disjoncteurs à broches :
On peut laisser les bases pour fusible/disjoncteur à broches pour autant que celles-ci soient
munies de calibres adéquats.
5.Conducteurs 1 mm²:
Les conducteur en 1mm² peuvent être laisser en service pour autant qu'ils soient protégés par un
fusible de 6A ou un disjoncteur de 10A
6.Code de couleur:
On peut laisser un conducteur de terre ou d'équipotentiel qui n'est pas de couleur vert/jaune, de
laisser des conducteurs de couleur jaune ou verte.
7.Proximité de tuyaux eau/gaz/chauffage:
On peut conserver les canalisations électriques se trouvant à – de 3 cm de ces tuyauteries
8.Mise à la terre générale:
On peut conserver un conducteur de terre en cuivre pour autant qu'il soit d'au moins 6mm²
9.Câble ou canalisation sans terre:
On peut laisser en service des installations sans terre pour autant qu'elle n'alimentent pas un
appareil de classe 1.
On peut également conserver les installations où on a installé fil de terre à l'extérieur des
canalisations.
10.Liaisons équipotentielles:
Les liaisons équipotentielles ne sont pas obligatoires.
11.Prises de courant:
il est
